Déposée par voie électronique le 12 juillet 2019 par madame Béatrice STOURBE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PANIETTE 100%TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est madame Béatrice STOURBE domicilié(e) 7 place Herriot - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Béatrice STOURBE domicilié(e) 7 place Herriot - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France.
La marque PANIETTE 100%TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Béatrice STOURBE - 7 place Herriot - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France
Madame Béatrice STOURBE - 7 place Herriot - 02370 - VAILLY SUR AISNE - France
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44
Inscription le 16 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°783718 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-03-16
Compote de fruits; Compote de pommes; Compotes; Confitures; Confitures de fruits; Conserves de fruits; Fruits à coque grillés; Fruits à coque préparés; Fruits à coque séchés; Fruits, champignons et légumes transformés (y compris fruits à coque et légumes secs); Fruits secs; Fruits secs et déshydratés; Gelées, confitures, compotes, pâtes à tartiner de fruits et de légumes; Gelées de fruits; Plats cuisinés à base de viande; Plats cuisinés entièrement ou essentiellement à base de volaille; Plats cuisinés entièrement ou principalement à base de viande; Plats préparés à base de volaille [la volaille étant l'ingrédient principal]; Plats préparés à base de viande [la viande étant l'ingrédient principal]; Plats préparés à base de viande; Plats préparés à base de légumes; Plats préparés essentiellement à base de gibier; Plats préparés principalement à base de viande; Plats préparés principalement à base de poulet; Plats principaux à base de légumes; Viande de volaille fraîche; Volaille; Volaille [viande]; Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;
Aromates à base de légumes [autres que les huiles essentielles]; Aromates à base de marinades; Condiments; Condiments en poudre; Condiments secs; Confiture de lait; Plats à base de riz; Plats cuisinés à base de pâtes; Plats cuisinés contenant des pâtes; Plats cuisinés déshydratés ou liquides, essentiellement à base de riz; Sauces [condiments]; Sauces utilisées comme condiments; Sels, assaisonnements, arômes et condiments; thé ; sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; miel ; sel ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; boissons à base de thé ;
Amandes [fruits]; Fruits à coque; Fruits frais; Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ;
Boissons aux sirops de fruits additionnées d'eau; Sirops [boissons]; Sirops [boissons sans alcool]; Sirops pour boissons; Sirops pour faire des boissons aromatisées aux fruits; Sirops pour faire des boissons non alcoolisées; Sirops pour la fabrication de boissons sans alcool; Sirops pour la fabrication de boissons; Sirops pour la préparation d'eaux minérales aromatisées; Sirops pour limonades; Sirops sans alcool pour boissons; Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; nectars de fruits ;
